Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
/
INITIALE'S
Marque expirée - Marque en non vigueur

INITIALE'S
CAUVAL INDUSTRIES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3487422
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
INITIALE\'S de CAUVAL INDUSTRIES

Présentation de la marque INITIALE'S

Déposée le 8 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIALE'S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUVAL INDUSTRIES A l'attention du Service Juridique domicilié(e) 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIALE'S est expirée depuis le 8 mars 2017.

CAUVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : ZENTECH , X-PRESSIONE , STEINFLEX , CAVEL , CAUVAL , VIVARA , SUFREN , Ensemble pour l'Eco Logis , PILLOTOP , PILLOW TOP


CAUVAL INDUSTRIES société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 389819459


CAUVAL INDUSTRIES A l'attention du Service Juridique - 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Revêtements de meubles en cuir et imitations du cuir.

Sièges d'ameublement à savoir chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, repose-pieds chauffeuses à l'exception des sièges de bureau et de jardin.

Revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housse de protection pour meubles.